Affaire Snowden

LES OREILLES DE LA COLERE

NGUYỄN QUANG

Il ne s’agit pas ici des grandes oreilles de Barack Obama (dont le président américain lui-même se moque plus souvent qu’à son tour), mais de l’espionnage électronique systématique pratiqué par la National Security Agency américaine à l’échelle mondiale, notamment du programme Prism (officiellement US-984XN) récemment révélé à la presse par un consultant extérieur de la NSA, l’informaticien Edward Snowden. Alors que le scandale Prism semble en passe de s’enliser dans la torpeur estivale, il n’est peut-être pas inutile de revenir sur une affaire qui pose de façon spectaculaire le problème de l’équilibre à maintenir, dans un régime démocratique, entre espace public et sphère privée, entre les droits du citoyen et les prérogatives de l’Etat qui est censé les garantir.

NSA, Echelon, Prism

Des trois composantes du renseignement américain – FBI, CIA, NSA – la troisième et dernière-née est certainement la moins bien connue. Si discrète que ses initiales ont donné naissance à des sobriquets tels que « Never Say Anything » (la Grande Muette) ou « No Such Agency » (l’Agence qui n’existe pas). Créée dans les années 50 par le président Truman pour écouter, intercepter et décrypter les communications (radio et téléphone) du camp adverse, la NSA a été marginalisée par la fin de la guerre froide, avant de rebondir avec les attentats du 11 Septembre et la « guerre contre le terrorisme ». En même temps que son champ d’investigation a été élargi par le « Patriot Act » de 2001 (voir les détails ci-après), elle s’est vu octroyer des moyens colossaux pour mener à bien sa mission officielle de surveillance électronique tous azimuts (téléphonie mobile, téléphonie satellitaire, messageries internet). Quelques chiffres : le QG de la NSA à Fort Meade (Maryland), aussi grand que le Pentagone, regroupe 1 300 bâtiments où travaillent plus de 20 000 agents ; en cours d’achèvement, son centre de Bluffdale dans l’Utah (officiellement son « infrastructure de mutualisation »), destiné à collationner et traiter les informations de ses sept unités spécialisées dispersées sur le territoire américain, sera une forteresse de 130 000 m2, dont 10 000 m2 réservés à une batterie de super-ordinateurs qui consommeront autant d’électricité qu’une ville de 30 000 habitants et pourront stocker 5 zettaoctets de données, soit 5 000 milliards de gigaoctets, soit l’équivalent de 250 milliards de DVD, soit encore l’équivalent de plus d’un siècle (au rythme actuel) de télécommunications mondiales. Mais évidemment, même s’ils voulaient mettre en mémoire un siècle d’informations brutes, les « officiers du chiffre » de la NSA seraient dans l’incapacité absolue de les exploiter telles quelles . Ce qui est recueilli dans la masse informe des « métadonnées », ce sont des données filtrées, orientées par un ensemble déterminé de mots-clés qui leur donne une cohérence, ce qu’on appelle en mathématiques un « système projectif ». Donc, loin de relever d’une simple collecte maniaque, les programmes d’espionnage électronique de la NSA s’apparentent au contraire à une entreprise scientifique et systématique à l’échelle de la planète – de l’ordre de 1,7 milliards de « captations » par jour. Grâce aux « lanceurs d’alerte » (voir ci-dessous), le grand public a eu vent d’au moins deux de ces programmes : Echelon, puis Prism.

* Dévoilée en 1988 par le journaliste écossais Duncan Campbell, l’existence du réseau Echelon remonte en fait aux premières années de la guerre froide, quand, dans le cadre du traité dit UKUSA , cinq pays de la sphère anglo-saxonne (Etats-Unis, Royaume-Uni, Canada, Australie, Nouvelle-Zélande) décident de mettre sur pied un système mondial d’interception des communications publiques et privées (officiellement SIGINT), essentiellement un réseau global de grandes bases d’écoutes installées dans les cinq pays signataires, épaulées par des petites stations d’interception logées dans des ambassades, puis, les progrès techniques aidant, complétées par des satellites artificiels et même par des sous-marins capables d’écouter les câbles de télécommunications au fond des océans. Illustration parfaite des méthodes de la NSA, Echelon « intercepte les télécopies, les communications téléphoniques, les courriels et, grâce à un puissant réseau d’ordinateurs, est capable de trier en fonction de certains termes les communications écrites et, à partir de l’intonation de la voix, les communications orales » (Wikipédia). A l’ouverture en 1994 des négociations de passage du GATT à l’OMC, le même journaliste Campbell a remis au Parlement européen un rapport dénonçant le danger que l’usage d’Echelon soit détourné, de la défense nationale vers l’espionnage économique. Ce qui n’a pas manqué de se produire, comme en atteste la liste édifiante, dressée par Wikipédia de 1994 à 2002, d’avantages significatifs obtenus par les Américains grâce à Echelon, pour des contrats commerciaux (aéronautique, armement) ou dans des négociations internationales (GATT).

* Le programme Prism, révélé par Snowden en Juin de cette année au Guardian et au Washington Post, vise rien moins qu’à étendre Echelon à l’ensemble de la société civile. La dimension orwellienne de l’entreprise, et la dénonciation concomitante par Der Spiegel de l’espionnage exercé par la NSA à l’encontre d’organismes officiels d’ « alliés » européens, ont soulevé un tollé général dans les pays concernés. Mais en l’occurrence, l’opinion comme les chancelleries ont la mémoire courte. Depuis au moins le dévoilement d’Echelon, il était de notoriété publique que les grandes oreilles de l’Oncle Sam surveillaient à la fois les représentations diplomatiques européennes sur le sol américain (dans les ambassades, mais aussi à l’ONU) et les institutions européennes sur leur propre sol (le siège du conseil de l’UE, le QG de l’OTAN). Et l’on ne parle même pas ici du « cheval de Troie » britannique : le GCH (Government Communications Headquarters, le pendant britannique de la NSA) s’est pratiquement vanté d’avoir espionné le sommet du G20 à Londres en 2009 ; Desmond Perkins, le chef (britannique) du bureau chargé du décryptage des communications au sein de l’exécutif européen, a transmis en 2001 tous ses systèmes à la NSA « à fin de vérifications », et ceci en toute impunité… etc. Quant à Prism proprement dit, c’est un avatar d’un « programme de surveillance terroriste » créé après le 11 Septembre et retoqué pour des raisons constitutionnelles. Officialisé en 2007 sous la présidence Bush, reconduit par Obama en 2009, sa mission est la collecte de renseignements à partir d’Internet et d’autres fournisseurs de services électroniques. Par nature même, il s’agit donc d’une « Special Source Operation », car pour « capter » les courriels, les échanges téléphoniques, les SMS, les empreintes faciales, les données de géolocalisation etc., Prism doit s’appuyer sur des sources extérieures, ici le Top Ten de l’économie numérique (Apple, AOL, Dropbox, Facebook, Google, You Tube, Microsoft, Skype, Paltalk, Yahoo !) ainsi qu’un géant de la téléphonie, Verizon. En se basant sur les documents fournis par Snowden, certains analystes estiment même à une quarantaine le nombre de compagnies privées collaborant au seul programme Prism.

« Patriot Act » et « lanceurs d’alerte »

Les scandales d’Echelon et Prism soulèvent, à plusieurs niveaux différents, un certain nombre de questions politiques et éthiques qui ne manquent pas d’intérêt :

* Au niveau du rapport de forces, ils révèlent sans aucune ambiguïté la conception américaine des alliances dites « historiques » : bien que les pays de la sphère anglo-saxonne (adhérant à l’UKUSA), soient considérés comme fiables, le Royaume-Uni faisant même figure de 51ème Etat de l’Union, ils n’en sont pas moins qualifiés par la NSA de « partenaires de seconde classe » ; une trentaine d’autres pays, comprenant tous les alliés européens, émargent en « troisième classe » et « peuvent être attaqués » ; sans doute à cause du passé communiste de la RDA, l’Allemagne, qui se proclame pourtant le plus fidèle allié des Etats-Unis, a droit à une attention particulière, avec en moyenne 15 millions de « captations » électroniques quotidiennes contre « seulement » 2 millions à la France. Aux protestations indignées des gouvernants européens, aux demandes véhémentes d’explications, aux menaces de rétorsion (comme par exemple la suspension des négociations de libre échange), le nouveau secrétaire d’Etat, John Kerry, s’est contenté de rétorquer, impavide : « Je dirais que chaque pays du monde qui est impliqué dans des affaires internationales et tient à sa sécurité nationale a recours à de nombreuses activités pour se protéger, et toutes sortes d’informations y contribuent » (à Brunei, le 2 Juillet). Et d’enfoncer le clou : « Tout ce que je sais, c’est que ça n’a rien d’inhabituel pour de nombreux pays ». Effectivement : la France elle-même dispose d’un mini « Frenchechelon », et le groupe Amesys, filiale de Bull, aurait fourni à l’ancien régime du colonel Kadhafi un système de surveillance électronique des opposants ; les services secrets allemands (le BND) sont soupçonnés d’avoir eu vent de Prism dès 2011,  et même d’y avoir eu recours ponctuellement… De fait, en matière de renseignement, il n’y a plus d’allié ni d’ami, seul compte le rapport de forces. Les dirigeants européens le savent parfaitement, qui semblent s’être résignés à ce que l’Europe demeure un « nain politique ». On mesurera d’autant mieux l’hypocrisie de leurs réactions surjouées à leur refus unanime d’accorder l’asile politique à Snowden. La France s’est même distinguée en interdisant l’accès de son espace aérien à l’avion du président bolivien Moralès, soupçonné d’essayer d’exfiltrer le fugitif depuis l’aéroport de Moscou.

* Au lendemain des attentats du 11 Septembre, bien lucide qui aurait su voir que le véritable succès d’Al Quaeda n’était pas la spectaculaire destruction des Twin Towers, mais que ce serait l’insidieux recul du droit et des libertés dans la première démocratie occidentale. Au plan du droit, la loi anti-terroriste « Patriot Act », votée et promulguée dès Octobre 2001, a renforcé considérablement les pouvoirs des différentes agences gouvernementales américaines (FBI, CIA, NSA), en particulier « en effaçant la distinction juridique entre les enquêtes effectuées par les services de renseignement extérieur (CIA) et les agences fédérales responsables des enquêtes criminelles (FBI) dès lors qu’elles impliquent des terroristes étrangers » (Wikipédia). C’est le Patriot Act qui a permis notamment à l’administration de contourner le 4ème amendement, qui protège en principe le droit à la vie privée des citoyens américains. Selon le porte-parole d’Obama, « un bon équilibre a été trouvé entre nos intérêts de sécurité nationale et la protection de la vie privée », mais voyons de près en quoi consiste ce prétendu équilibre. D’abord, comme l’a rappelé brutalement Michael Hayden, ancien directeur de la CIA et de la NSA, « le 4ème amendement n’est pas un traité international » et donc s’applique exclusivement aux citoyens américains. Il s’ensuit que, du point de vue juridique, les E-U sont parfaitement fondés à espionner le reste du monde, y compris leurs alliés. Ensuite, dans le cas spécifique des « captations » de Prism sur le territoire américain, si leur conformité constitutionnelle – voir plus haut – a été reconnue par la cour de justice fédérale dite Fisa (car issue du Foreign Intelligence Surveillance Act de 1978), ladite cour est une anomalie héritée de la guerre froide, comme le souligne Theodore Rutger, professeur de droit à l’université de Pennsylvanie (cité dans Libération du 14 Juillet). « Tout est inhabituel dans son fonctionnement : contrairement au principe de base du droit américain qui est de rendre public ce qui se dit dans une cour, celle-ci est secrète, ce qui est bien sûr lié au fait qu’elle se préoccupe d’espionnage ». Alors qu’une cour classique va entendre les arguments de deux parties, ici, seul le gouvernement présente sa version des faits. « Enfin, les 11 juges qui siègent à la Fisa sont nommés pour 7 ans par une seule et même personne, le juge en chef des E-U, le plus haut magistrat du système judiciaire fédéral. Rien ne dit qu’il ne va pas choisir des gens qui partagent son point de vue. Là encore, personne n’a un droit de regard » (actuellement, 10 des 11 juges nommés sont républicains). Mieux (ou pire), un amendement voté par le Congrès en 2007 a changé drastiquement le rôle même de la cour Fisa : « Elle ne sert plus à approuver des requêtes visant à surveiller un individu, mais à signer des directives permettant à la NSA d’avoir accès à des serveurs informatiques, des données téléphoniques… Elle n’a qu’une chose à faire : dire si elle estime raisonnable que les communications surveillées incluent des étrangers ne vivant pas sur le sol américain, et que les informations collectées sont « pertinentes ». Il n’y a même plus besoin d’identifier une menace terroriste ». Selon le New York Times, la Fisa a ainsi signé l’an dernier près de 1800 décrets relatifs à la surveillance présentés par l’exécutif.

"Papa dit que vous nous espionnez en ligne"
– "Il n'est pas ton (vrai) papa".

* Quand le droit régresse, ce sont aussi les libertés qui reculent, qu’elles soient publiques ou privées. Bien entendu, la NSA n’est pas Big Brother, pas plus que 2013 n’est le 1984 d’Orwell, et le citoyen lambda est fondé à se dire qu’il peut dormir sur ses deux oreilles malgré les grandes oreilles de Prism. Mais que signifie « lambda », voilà le hic. Qu’on écoute la mise en garde de Snowden : « Même si vous ne faites rien de grave, vous êtes surveillé et enregistré. Vous n’avez qu’à susciter une vague suspicion, et ils peuvent remonter le temps, scruter toutes les décisions que vous avez prises, tous les amis avec qui vous avez discuté, et vous attaquer sur cette base ». Mais on ne peut vraiment prendre conscience du danger qu’en prenant la mesure de l’ensemble systémique qui a permis l’intrusion de l’espionnage électronique dans la sphère privée. On parle ici, bien sûr, des géants du Net et des réseaux dits sociaux, ces « fermes de données qui engrangent des quantités himalayesques d’informations sur les internautes (et dont) le business repose quasi exclusivement sur la collecte et l’exploitation des données privées de leurs utilisateurs » ^*. Les services de renseignement n’ont plus qu’à y venir faire leurs emplettes. Pour les messageries, comme vient de le révéler le Guardian, la NSA dispose du programme spécialisé XKeyscore, dont le « système projectif » ratisse suffisamment large pour pouvoir se passer « d’identifiant fort » (une adresse e-mail par exemple), et surtout, dont l’utilisation par les analystes n’est soumise à aucune autorisation préalable. Quant aux réseaux sociaux, se rend-t-on compte par exemple que Facebook, dont le démarrage en 2005-2006 aurait été, selon le Guardian, aidé financièrement (à hauteur de 40M$) par la CIA via une officine internet du nom de In-Q-Tel , que Facebook, donc, « revendiquait, fin 2012, détenir plus de 500M d’empreintes faciales identifiées issues du traitement en continu des milliards de photos déposées par les internautes de la planète (…), un fichier anthropométrique, couvrant des dizaines de pays, qui suscite la convoitise du monde de la surveillance et du renseignement. » (op. cit.). Peut-être que le « complexe militaro-industriel » de la guerre froide est en train de se doubler d’un complexe engendré par la « guerre contre le terrorisme » et pour lequel il faudrait trouver un nom de baptême. Les entreprises privées, à l’intérieur comme à l’extérieur du Net, sont d’autant plus enclines à collaborer avec les agences de renseignement que, d’une part l’amendement Fisa leur donne une immunité légale, d’autre part le marché est de taille.

On estime par exemple que la NSA externalise ses activités (à hauteur de 70% de son budget) auprès de plus de 1.900 sous-traitants – dont Booz Allen Hamilton, qui compte 25.000 employés à lui seul, et où Snowden était consultant jusqu’à une date récente.

* Dans la « guerre contre le terrorisme », s’il y a un équilibre à trouver, c’est bien entre la demande de protection des citoyens et les méthodes intrusives de l’Etat. La relation entre les droits du citoyen et les prérogatives de l’Etat qui les garantit est une problématique plus qu’ancienne, où ni l’idéologie manichéenne ni le raisonnement dichotomique ne sont de mise, comme en attestent les polémiques autour des « whistleblowers » : chevaliers blancs, héros des temps modernes pour les uns, « balances », traîtres ou pires encore pour les autres. Une spécificité des démocraties occidentales, plus particulièrement de la démocratie américaine, le phénomène des « lanceurs d’alerte » reste en tout cas incompréhensible aux régimes dictatoriaux. Sans prétendre à l’exhaustivité, citons, outre Snowden : Daniel Ellsberg, dont les « papiers du Pentagone » ont en particulier rétabli la vérité sur l’incident du golfe du Tonkin (le prétexte pris par les Américains pour intervenir au Viet Nam) ; la « gorge profonde » qui a révélé le scandale du Watergate qui a poussé Nixon à la démission ; plus récemment, le soldat Bradley Manning, qui a transmis 700 000 documents classifiés au site d’investigation Wikileaks pour dénoncer les exactions de l’armée américaine en Afghanistan et en Irak; Hervé Falciani, l’informaticien de la banque suisse HSBC qui a divulgué quelque 130.000 dossiers d’évadés fiscaux; et bien sûr, le dernier en date, Edward Snowden. Même si certains organismes officiels (les rapporteurs spéciaux des Nations Unies, de l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe et de l’Organisation des Etats américains en 2004 ; l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe en 2010) ont tenté de faire adopter un statut protégeant « les donneurs d’alerte des secteurs à la fois public et privé, y compris les membres des forces armées et des services de renseignement », ceux-ci ont connu des fortunes diverses : alors qu’Ellsberg a reçu le prix Nobel alternatif en 2006, Manning passe actuellement en jugement et risque la prison à vie ; réclamé par la justice suisse, Falciani bénéficie d’une protection officielle du ministère de l’Intérieur français ; quant à Snowden, après un détour à Hong Kong, puis un confinement de plusieurs semaines dans la zone de transit de l’aéroport de Moscou, il vient juste de se voir accorder l’asile politique en Russie… Bien souvent, leurs détracteurs, en particulier dans les pays dictatoriaux, cherchent à rabaisser l’action des « whistleblowers » en dénigrant leurs motivations, et il faut bien reconnaître que certains de ceux-ci y ont prêté le flanc : Falciani a d’abord cherché à monnayer ses informations ; Snowden lui-même a suivi une trajectoire tortueuse, d’abord candidat aux forces spéciales américaines, puis intérimaire à la CIA puis à la NSA, ensuite consultant à 200.000$ par an chez Booz Allen Hamilton « en ne faisant pas grand-chose »… Il n’empêche que les uns et les autres ont décidé, seuls, de ruiner leur carrière et risquer leur liberté pour obéir à leurs convictions. Quand Snowden se présente « ni comme un traître ni comme un héros, juste un Américain », n’est-ce pas le plus bel hommage qu’il puisse rendre à la démocratie de son pays ?

Nguyễn Quang